Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MINERAL MIX SYSTEM
UNION SUD ALIMENT, UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES A CAPITAL VARIABLE

Numéro de dépôt :
1644786
Date de dépôt :
15/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/02/2021
MINERAL MIX SYSTEM de UNION SUD ALIMENT

Présentation de la marque MINERAL MIX SYSTEM

Déposée le 15 février 1991 par la société UNION SUD ALIMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MINERAL MIX SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société UNION SUD ALIMENT domicilié(e) zone Industrielles des Gravasses - 12200 - VILLEFRANCHE DE ROUERGUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 707 213 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France.

La marque MINERAL MIX SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1644786.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MINERAL MIX SYSTEM est expirée depuis le 15 février 2021.

UNION SUD ALIMENT a également déposé les autres marques suivantes : SUD-ALIMENT , SOJAMIX


UNION SUD ALIMENT, UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES A CAPITAL VARIABLE - zone Industrielles des Gravasses - 12200 - VILLEFRANCHE DE ROUERGUE - France - SIREN 318707213


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France


Renouvellement sans limitation le 6 février 2001 n°2192466 - Publication au BOPI 2001-02-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-30

Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2011 n°2461525 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-01-28

Inscription le 5 septembre 2019 - Transmission totale de propriété n°767913 - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-09-05

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt